Déposée le 26 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « V VUARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX SA domicilié(e) 107-119 rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUGUST & DEBOUZY, Mme DAHAN Véronique domicilié(e) 6 Avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.
La marque V VUARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPOROPTIC POUILLOUX SA, Société anonyme - 107-119 rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France - SIREN 309552008
AUGUST & DEBOUZY, Mme DAHAN Véronique - 6 Avenue de Messine - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62254 - Publication au BOPI 1992-04-15
Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259259 - Publication au BOPI 2004-02-13
Renouvellement avec limitation le 13 février 2004 n°2031496 - Publication au BOPI 2004-02-13
Renouvellement avec limitation n°2032200 - Publication au BOPI 1994-21
Inscription le 19 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151738 - Publication au BOPI 1992-11-19
Inscription le 24 octobre 1996 - Gage radié n°208331 - Publication au BOPI 1996-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 14 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564502 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 24 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576701 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°612522 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555008 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-03
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises, bagages, sacs et articles de maroquinerie.Vêtements, notamment vêtements de sport, chaussures et chapellerie.Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.; Lunettes, montures de lunettes, lunettes solaires, lunettes de sport notamment pour le ski, la montagne et la mer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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